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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique majeure (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat via le site internet rebeleshop.com.
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation par le Client. Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des CGV.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. La commande sera traitée après validation du paiement.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. En cas de retard, le Client pourra annuler sa commande conformément aux dispositions légales en vigueur.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le Vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L.217-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
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Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
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